Mentions Légales

Technique :

Site construit avec un C.M.S.
Gestion autonome par SYMSEM après réalisation du Site par Comedia Studio
Certificat S.S.L.

Propriétaire du Site :

Nom : SYMSEM
Raison sociale : Etablissement Public
Président : Mr René Schuller
Siren : 200035673
Adresse : 4 Grande Rue, 51240 Dampierre-sur-Moivre
Téléphone : 03.26.70.19.28
(pas de démarchage commercial, ni publicité,…)
Mail : Contact (Spams Interdits), (pas de démarchage commercial, ni publicité,…)

Hébergeur :

Comedia Studio
Site web : www.comedia-studio.com
Raison sociale : SARL
Siret : 444 837 181 00023
Adresse : 7 rue de la Fosse Chenevière, Zone d’Activité Derrière Moutier, 51390 Gueux (Refus de démarchage commercial, publicité)
Mail : contact@comedia-studio.com (Spams interdits !)
Tél : 03 26 61 98 19 (Refus de démarchage commercial, publicité)

L’hébergeur ne sera pas tenu responsable du contenu du Site quel qu’il soit (textes, photos, vidéos, liens, etc…), ni de l’utilisation du Site par les utilisateurs.

Webmaster :

Comedia Studio a réalisé l’original du site selon les informations initiales données.
Ce site est auto-administrable. Toutes modifications du Site après la remise du site n’ont pas été réalisées par Comedia Studio (Sauf sur demande). L’entreprise ne pourra pas être tenue responsable sur les modifications apportées une fois le site remis à son propriétaire en gestion autonome.
Comedia Studio ne dispose pas des Droits d’auteur sur les textes, images et autre contenu sur le site.
Comedia Studio ne sera pas tenu responsable du contenu, de son utilisation, des résultats et autres sur le Site, ni sur les liens externes au Site par le propriétaire du site, ni par son personnel, ni par les utilisateurs, ou tout autres tiers.

Responsable(s) de la publication ( textes, images, contenus… ) :

Mr René Schuller, Président
Mme A. Perard

Propriétés Intellectuelles / Droit d’auteur :

Photos, textes, vidéos et autre contenu sont la propriété du Symsem,
Le Logo, photos et autre contenu sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle,
Images utilisées sous licence libre.

En conséquence les Droits de la Propriété Intellectuelle s’appliquent selon les Lois en vigueur.
Toutes reproductions partielles ou totales des textes, images du site (sans accord écrit) sont interdites conformément aux Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Clauses de non-responsabilités :

Le Symsem décline toutes responsabilités sur l’utilisation du site par les utilisateurs, sur la manière que l’utilisateur se connecte et de ses moyens, (liste non-exhaustive), etc…
Le Symsem décline toutes responsabilités sur les images éventuelles de Partenaires, de liens externes présents sur le Site, boutons de partage de réseaux sociaux, sur l’utilisation des documents téléchargeables éventuels, vidéos et autres…